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Publié le 18 septembre 2009
Un diagnostic sur les différents modes de garde des enfants de 0 à 12 ans est en cours pour votre communauté de communes.
L'enquête a pour objectif de réaliser un recensement des pratiques actuelles afin de prendre en compte l'évolution des besoins de la population.
Le questionnaire est anonyme. Les réponses ne (...)
Publié le 28 octobre 2009
A Chiroubles à 18 heures
Le conseil communautaire a eu lieu à la salle des fêtes de Chiroubles, le mardi 25 août.
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil,
2) Espace d'Activités des Treilles - Vente de lots et crédit bail,
3) Site de La Roche - Jullié,
4) (...)
Publié le 26 août 2009
Le mardi 2 juin 2009 à 18 heures
Syndicat de rivières - Information
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil et gestion de l'espace d'activité
2) Taxe de séjour - Décision
3) PLH avis de l'Etat
4) Octroi complémentaires de subventions
5) Rapport annuel sur l'accessibilité (...)
Publié le 1er septembre 2009
Le 5 mai 2009, à 18 heures.
1) SCOT - Enquête publique et avis de l'Etat
2) Etude de la taxe de séjour
3) Projet de contrat pluriannuel avec le Conseil Général
4) Route touristique des vins du beaujolais
5) Sources du Beaujolais - Tarifs
6) CAO - Remplacement de M. CHABUEL
7) Poste d'adjoint (...)
Publié le 6 mai 2009
Mardi 31 mars 2009 à 18h00 A Beaujeu
1) Budget indicatif PLH
DECISIONS BUDGETAIRES
2) Approbation des comptes administratifs
3) Affectation des résultats de l'exercice précédent
4) Approbation du compte de gestion 2008 du receveur communautaire
5) Budgets primitifs
6) Fixation des taux (...)
Publié le 2 mars 2009
Du nouveau pour le compostage individuel !
Publié le 7 juillet 2010
Mardi 17 février, à 18 heures, Les Ardillats.
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) Programme local de l'habitat (P.L.H.)
3) Protection des paysages
4) Sentier Estelle - Demande de subvention régionale
5) SNTR - créances irrécouvrables - admission en (...)
Document PDF - 3.2 Mo
- Publié le 9 janvier 2009
Document PDF - 2.7 Mo
- Publié le 13 janvier 2009
Publié le 9 janvier 2009
Le bulletin communautaire 2008 est en ligne !
Pour le consulter, cliquer ici !
