A Saint Didier sur Beaujeu (Salle des fêtes) à partir de 18 heures. 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil 2) Expositions relatives au patrimoine 3) Acquisition et bail emphytéotique - Site de la Roche à Jullié 4) Lutte contre l'érosion : information sur les conventions de fonds de concours 5) Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - refus d'exonération - complément 6) (...)

Mardi 6 juillet 2010 à 18h00 A Régnié-Durette à la salle des fêtes Ordre du jour : 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 2) Sources du Beaujolais - Présentation du projet de restructuration par le cabinet Médiéval, 3) Demande de subventions envisageables, 4) Demande de subventions départementales, 5) Maison de santé rurale - demandes de subventions 6) Voirie - Lutte (...)

A 18 heures, à Quincié-en-Beaujolais, salles communales (en face de la salle polyvalente) Ordre du jour : 1) Présentation de deux stagiaires, 2) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 3) Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Refus d'exonération, 4) Octroi de subventions, 5) Contrat d'accompagnement dans l'emploi, 6) Personnel - Postes, 7) Décision modificative (...)

Mardi 4 mai 2010 à 18h00 A Marchampt (salle polyvalente) Ordre du jour : 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 2) Octroi de subventions, 3) Avenant au contrat d'aide départementale, 4) Seuil d'amortissement, 5) Tarif d'édition de plans, 6) Désignation d'un représentant au conseil de surveillance de l'hôpital local de Beaujeu, 7) Décision modificative budgétaire, (...)

à 18 heures, à Beaujeu 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, Budget - Décisions budgétaires : 2) Approbation des comptes administratifs 3) Affectation des résultats de l'exercice précédent 4) Approbation des comptes de gestion du receveur communautaire 5) Budgets primitifs 6) Fixation des taux d'impositions directes 7) Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des (...)

A 18 heures à Lantignié Ordre du Jour : 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil 2) Organisation de l'information du conseil 3) Débat d'orientation budgétaire, 4) Fonds patrimoine - Réglement d'octroi de subventions, 5) Crédit bail sur un bâtiment professionnel, Achat anticipé 6) Sources du Beaujolais - Tarifs

Mardi 2 février 2010 à 18h00 A Jullié Ordre du jour 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil 2) Présentation par la D.D.E. du dispositif A.T.E.S.A.T. 3) Présentation en commun avec la D.D.E. du Programme Local de l'Habitat de la C.C.R.B. et information sur les procédures opérationnelles en matière d'urbanisme et d'habitat 4) Réunion d'information sur le S.C.O.T. et (...)

Mardi 15 décembre 2009 à 18h00, Salle polyvalente Ordre du jour : 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 2) Subvention - Fêtes des crus - Principe 3) Programme Local de l'Habitat - Approbation 4) Convention avec le PACT-A.R.I.M - Amélioration de l'habitat pour les personnes âgées ou handicapées - Participation aux frais de dossier 5) Demande de subvention Région - Actions (...)

à Fleurie à 18 heures 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 2) Protection du patrimoine 3) Point sur le Système d'Information Géographique 4) Convention avec la commune de Villié-Morgon pour la structure petite enfance 5) Structure petite enfance : Baux avec les deux associations 6) Convention avec les communes pour la gestion de l'entretien de la voirie mise à (...)

Mardi 6 octobre 2009 à 18 heures à Emeringes Ordre du jour : 1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 2) Stage « paysages » 3) Recommandation n°2 concernant l'inventaire, la sauvegarde et la valorisation du patrimoine bâti rural 4) Fonds d'intervention en faveur du patrimoine 5) Démarche paysagère du Mont Brouilly - Participation 6) Programme Local de l'Habitat 7) (...)