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Les conseils communautaires
Les conseils communautaires
A Avenas, salle communale,
Mardi 4 juin 2013 à 18h00
Ordre du jour du Conseil :
1) Site de La Roche à Jullié
2) Réforme territoriale
3) Sources du Beaujolais
A) Consultation d'entreprises - frais de dossier
B) Tarifs
4) Convention Eco Folio
5) Espace d'activité des Treilles - Avenant à la convention financière
6) Affectation comptable - Excédent budgétaire de l'A.S.A du barrage de Durette (...)
Mardi 9 avril 2013 à 18h00 à Beaujeu, au théâtre
A 17h30 : désignation des jurés d'assises pour les 7 communes qui seront tirées au sort lors de la commission permanente.
Ordre du jour du Conseil :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) Réforme territoriale - Groupement de commande
Décisions budgétaires :
3) Approbation des comptes administratifs
4) Affectation des (...)
Mardi 5 mars 2013 à 18h00 A Villié-Morgon, à la salle des Fêtes
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) Approbation du plan d'accessibilité des ERP
3) Réforme territoriale
4) Point de situation sur le projet d'aménagement hydraulique de l'étang de La Roche
5) Débat d'orientation budgétaire
6) Personnel - Régime indemnitaire
7) Prochaines réunions
(...)
Mardi 5 février 2013 à 18h00, à Les Ardillats, à la salle des Fêtes
(Vin d'honneur offert par la Commune de Vernay)
Ordre du jour :
Information sur les décisions prises par délégation du conseil (Bureaux de l'AIASAD - avenant au contrat, Résultats des emprunts à taux révisable de la CCRB, Recensement des Marchés 2012)
1) Point Visio-Guichet (à la MDR de Beaujeu)
2) Tournées O.M. et vente de conteneurs à (...)
A 18 heures, à Vauxrenard.
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) CONVENTION « TOURISME-ECONOMIE » ENTRE 5 COMMUNAUTES DE COMMUNES - délégués
3) MARCHE DE COLLECTE ET TRANSPORTS DES O.M.
4) REFORME TERRITORIALE - avis sur le périmètre de fusion
5) DECISIONS MODIFICATIVES - BUDGETS principal et MSR
6) IMPUTATION COMPTABLE - ETUDE DE FUSION (...)
Mardi 6 novembre 2012 à 18h00.
A Saint Didier sur Beaujeu, à la salle des fêtes.
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) Bilan du Programme Local de l'Habitat
3) Création d'un groupe de travail sur le développement durable
4) Contrat d'aide du Conseil Général - Avenant n°2
5) Point visio public
6) Réforme territoriale
7) Assurance contre les (...)
A 18h00, à Régnié-Durette, salle des Fêtes
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) Sources du Beaujolais - Présentation du projet de rénovation
3) Site de La Roche, présentation du projet de rénovation et demande de subvention parlementaire
4) Rapport d'activité 2011 de la CCRB
5) Contrat d'aide du Conseil Général - Avenant n°2
6) Traitement des (...)
A Quincié en Beaujolais à 18 heures
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil
2) Information sur le projet de contrat d'aide du conseil général - avenant n°2
3) Sources du Beaujolais - convention carte TIP TOP avec Rhône Tourisme
4) Sources du Beaujolais - Rénovation
5) Point visio-guichet
6) Document d'aménagement commercial
7) Schéma régional de (...)
A 18 heures, à Marchampt, salle polyvalente Jean LONGEFAY
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil,
2) Point visio-guichet - « Plus de services au public »,
3) Aides à l'habitat,
4) Convention intercommunautaire de partenariat économie - tourisme,
5) Adhésion de la Communauté de Communes du Mâconnais Beaujolais au syndicat mixte d'élimination, de traitement (...)
à Beaujeu, à 18 heures.
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil,
Décisions budgétaires :
2) Approbation des comptes administratifs,
3) Affectation des résultats de l'exercice précédent,
4) Approbation des comptes de gestion de l'exercice précédent du receveur communautaire,
5) Décisions budgétaires des budgets primitifs, (Informations sur le budget 2012 (...)
