Le fonctionnement
Le Conseil communautaire a désigné M. Sylvain Sotton, Président, en tant que personne responsable de l'accès aux documents administratifs.
Site de la commision d'accès au document admninistratifs : http://www.cada.fr/index.htm
La C.C.R.B. est administrée par un Conseil communautaire composé de 44 membres titulaires et 17 suppléants choisis au sein des 17 conseils municipaux.
Le Président prépare et exécute les décisions du Conseil Communautaire. Il dispose d'une délégation du Conseil Communautaire en matière de création de régies d'avances et de recettes, pour gérer les lignes de trésorerie, pour (...)
La composition du Bureau et des différentes commissions ...
Délégués aux structures intercommunales
Syndicat Mixte du Schéma de COhérence Territoriale du Beaujolais (SCOT)
Titulaire Suppléant A. De Romefort F. Miguet D. Foillard J-J. Morazzani J. Duchet S. Sotton
Ateliers SCOT
Communication : A. De Romefort,J-J. Morazzani
Language PLU : A. De Romefort, S. Sotton
Paysages : A. De Romefort, S. Sotton, D. Foillard
Mission (...)
Les bureaux de la C.C.R.B. sont situés Quartier Sainte Angèle à BEAUJEU dans un bâtiment historique restauré en 2008.
Le personnel des services de la Communauté de Communes de la Région de Beaujeu :
Un Directeur général des services, chargé de la coordination générale.
Service administratif
Un chargé de mission chargé des domaines suivants : Tourisme, Social (petite (...)
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Document PDF - 367.8 ko - Publié le 9 octobre 2012
Document PDF - 383 ko - Publié le 15 octobre 2012
Document PDF - 3.5 Mo - Publié le 11 octobre 2011
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