Conseil communautaire du 6 décembre 2011
Ordre du jour :
1) Information sur les décisions prises par délégation du conseil, 2) Route touristique des vins du beaujolais, 3) Parcours d'orientation Beaujeu-Fleurie, 4) Site de la Roche - Bail et achat, 5) Etang de la Roche - Travaux d'hydraulique, 6) Hydraulique de rivières - Barrage de Durette, 7) Réforme territoriale, 8) Point visio public, 9) Tournées de ramassage OM, 10) Création d'une commission intercommunale des impôts directs, 11) Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs, 12) Maison de santé rurale pluridisciplinaire intercommunale - Création d'un budget annexe et principe d'accord, 13) Droits de plantation viticole, 14) Zone d'activité des Treilles, 15) Décision modificative budgétaire - Maison de la petite enfance, 16) Programme anticipé de dépenses d'investissement - Comptabilité des opérations pour compte de tiers, 17) Bulletin intercommunal, 18) Tarif de brochure -Patrimoine, 19) Sources du Beaujolais - Rénovation, 20) Centre de Gestion - mission assistance juridique 21) Contrat pluriannuel d'aide départementale - avenant n°1 - 2010- 2013 22) Prochaines réunions.
Consultez le compte-rendu complet de la séance précédente de septembre 2011
Les documents attachés
